Mentions légales et politique de confidentialité

 

1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.eqilibre.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : BOSC Martine – Siret : 331 682 898 00076 – 20 Kervetot 29350 MOELAN SUR MER

Créateur : BOSC Martine

Responsable publication : BOSC Martine – martine.bosc@eqilibre.com

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster : BOSC Martine – martine.bosc@eqilibre.com

Hébergeur : 1&1 – 5 Place de la gare 57200 SARREGUEMINES

Crédits : les mentions légales ont été générées et offertes par Subdelirium création de site responsive

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.eqilibre.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.eqilibre.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par BOSC Martine, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.eqilibre.com est mis à jour régulièrement par BOSC Martine. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site www.eqilibre.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

BOSC Martine s’efforce de fournir sur le site www.eqilibre.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.eqilibre.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.eqilibre.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

BOSC Martine est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : BOSC Martine.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

BOSC Martine ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.eqilibre.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

BOSC Martine ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.eqilibre.com.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. BOSC Martine se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, BOSC Martine se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles.

Politique de confidentialité

Dernière mise à jour le: 15 juin 2018

Martine BOSC reconnaît que votre vie privée est très importante et  la prends au sérieux. Cette politique de confidentialité décrit nos politiques et procédures concernant la collecte, l’utilisation, la divulgation et le partage de vos informations personnelles ou de vos données personnelles lorsque vous utilisez le site www.eqilibre.com. Martine BOSC est le contrôleur de données pour vos informations personnelles collectées via le site Eqilibre. Cette politique de confidentialité s’applique aux activités de Martine BOSC et sociétés affiliées (collectivement «Eqilibreandco», «QigongEqilibre» ou «elle»). Par souci de clarté, les informations personnelles ou les données personnelles sont des informations relatives à une personne physique identifiée ou identifiable.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

L’information recueillie

Les informations sont directement recueillies auprès de particuliers, de tiers et automatiquement via le site Eqilibre. Si vous choisissez de ne pas renseigner certaines informations personnelles, cela peut limiter votre accès à certains services ou fonctionnalités, notamment l’enregistrement de vos inscriptions ou l’accès à vos plateformes de formations.

Informations lors des inscriptions : lorsque vous vous inscrivez à une formation Eqilibreandco,  votre nom, vos coordonnées postales et numéro de téléphone et votre adresse mail sont recueillis.

Communications : Lorsque vous communiquez avec nous (par e-mail, par téléphone, via le site Eqilibre ou autre), nous pouvons conserver un enregistrement de votre communication.

Informations collectées automatiquement sur votre activité . Nous utilisons des cookies, fichiers journaux, tags de stockage, objets de stockage locaux et autres technologies de suivi pour collecter automatiquement des informations sur vos activités, telles que vos recherches, pages vues, date et heure de votre visite et autres informations sur votre utilisation du site et plateformes de formations Eqilibreandco. Nous collectons et stockons également les informations que votre ordinateur ou appareil mobile nous fournit relativement à votre utilisation du site et plateformes de formations Eqilibreandco, telles que le type de navigateur, le type d’ordinateur ou d’appareil mobile, la langue du navigateur, l’adresse IP, l’opérateur mobile, l’emplacement et les URL demandées et de référence. Nous recevons également des informations lorsque vous consultez du contenu ou que vous interagissez avec le site et plateformes de formations Eqilibreandco, même si vous n’avez pas créé de compte. Pour plus d’informations, consultez la section « Cookies, Pixels et Tracking » ci-dessous et notre politique de cookies.

Engagement: nous collectons des informations de navigation telles que l’adresse IP et l’emplacement, l’horodatage, l’agent utilisateur, l’ID de cookie Eqilibre (le cas échéant), l’URL, les identifiants de publicité ou de contenu (le cas échéant), les activités des utilisateurs sur le site et plateformes de formations Eqilibre, ainsi que sur les sites et services tiers qui ont intégré nos pixels Eqilibre. Des widgets, des plug-ins, des boutons ou des services connexes.

Buts et bases légales de l’utilisation de vos informations

Nous ne vendons pas vos données personnelles – telles que votre nom et vos coordonnées – à des tiers à des fins de marketing . Eqilibre utilise les informations que nous recueillons pour nos intérêts légitimes, notamment :

  • Fournir nos services. Pour vous fournir les services que nous proposons sur le site Eqilibre, communiquer avec vous au sujet de votre utilisation du site et plateformes de formations, répondre à vos demandes de renseignements, fournir des solutions de dépannage et à d’autres fins de service à la clientèle.
  • Personnalisation . Pour personnaliser le contenu et les informations que nous pouvons vous envoyer ou afficher sur le site Eqilibre proposer des contenus et des offres, proposer une aide et des instructions personnalisées, et personnaliser vos expériences en utilisant le site et plateformes de formations Eqilibre.
  • Marketing et promotions. À des fins de marketing et de promotion, comme pour vous envoyer des nouvelles et des bulletins d’information, des offres spéciales et des promotions, ou pour vous contacter à propos de produits ou d’informations susceptibles de vous intéresser, y compris des informations sur des produits et services tiers.
  • Analytics . Rassembler des métriques pour mieux comprendre comment les utilisateurs accèdent au site et plateformes de formations Eqilibre et les utilisent ; Evaluer et améliorer le site et plateformes de formations Eqilibreandco, y compris les services publicitaires et la personnalisation, et développer de nouveaux produits et services.
  • Se conformer à la loi. Pour se conformer aux obligations légales, dans le cadre de nos activités commerciales générales et à d’autres fins administratives.
  • Prévenir l’abus. Lorsque nous jugeons nécessaire d’enquêter, de prévenir ou de prendre des mesures concernant des activités illégales, des suspicions de fraude, des situations impliquant des menaces potentielles pour la sécurité de toute personne ou des violations de nos Conditions Générales de Ventes ou de cette Politique de confidentialité.

Comment nous partageons vos informations ?

Nous partageons l’information comme indiqué ci-dessous, et où les individus ont librement consenti :

  • Les fournisseurs de services. Nous pouvons partager vos informations avec des fournisseurs de services tiers qui utilisent ces informations pour fournir des services, tels que des processeurs de paiement, des hébergeurs, des auditeurs, des conseillers, des consultants, des prestataires de service et de support, des plateformes publicitaires.
  • Affiliés . Les informations collectées à votre sujet peuvent être consultées ou partagées avec des filiales et des sociétés affiliées de Martine BOSC, dont l’utilisation et la divulgation de vos informations personnelles sont soumises à cette politique de confidentialité.
  • Transferts d’entreprises. Nous pouvons divulguer ou transférer des informations, y compris des informations personnelles, dans le cadre de toute fusion, vente et transfert de nos actifs, acquisition ou restructuration de tout ou partie de notre activité, faillite ou événement similaire.
  • Légalement requis. Nous pouvons divulguer vos informations si nous sommes tenus de le faire par la loi.
  • Protection des droits. Nous pouvons divulguer des informations lorsque nous jugeons nécessaire de répondre aux réclamations formulées contre nous ou de respecter un processus légal (par exemple, assignations ou mandats), appliquer ou administrer nos accords et conditions, pour prévenir la fraude, évaluer les risques, enquêter et protéger les droits, la propriété ou la sécurité de Martine BOSC, ses utilisateurs ou autres.
  • Votre contenu et votre activité. Votre contenu, y compris votre nom, votre photo de profil, vos informations de profil et certaines informations relatives à votre activité, est disponible pour les autres utilisateurs des groupes privés Facebooks liés aux formations et peut être consulté publiquement. L’affichage public inclut la disponibilité pour les visiteurs non enregistrés et peut se produire lorsque les utilisateurs partagent votre contenu sur d’autres sites ou services. En outre, votre contenu sur nos pages publiques peut être indexé par les moteurs de recherche.
  • Métriques . Nous pouvons partager avec les utilisateurs de nos annonceurs ou éditeurs des statistiques globales, des statistiques et d’autres rapports sur les performances de leurs annonces ou du contenu du site Eqilibre, notamment le nombre de vues uniques, les données démographiques sur les internautes ayant vu leurs annonces ou leur contenu, tarifs, et les informations de date et d’heure.
  • Données anonymisées et agrégées. Nous pouvons partager des informations agrégées ou anonymisées avec des tiers à des fins de recherche, de marketing, d’analyse et à d’autres fins, à condition que ces informations n’identifient pas une personne en particulier.

Cookies, pixels et suivi

Nous et nos fournisseurs tiers utilisons des cookies, clear GIF / pixel tags, JavaScript, stockage local, fichiers journaux et autres mécanismes pour collecter et enregistrer automatiquement des informations sur vos activités d’utilisation et de navigation sur le site Eqilibre et sur des sites tiers ou des services en ligne . Nous pouvons combiner ces informations avec d’autres informations que nous recueillons sur les utilisateurs. Cela nous permet de vous offrir une bonne expérience, d’améliorer notre service et de personnaliser les annonces et le contenu lorsque vous utilisez le site Eqilibre.

Qu’est-ce qu’un cookie?

Un cookie est un petit fichier de lettres et de chiffres que nous stockons sur votre navigateur ou sur le disque dur de votre appareil. À moins que vous n’ayez modifié les paramètres de votre navigateur pour qu’il refuse les cookies, notre système émettra des cookies dès que vous visiterez le site Eqilibre.

Concepts clés

Cookies de première et de tierce partie: qu’un cookie soit la première ou la troisième partie fait référence au domaine qui place le cookie.

  • Les cookies internes sont ceux définis par un site Web visité par l’utilisateur à ce moment (par exemple, les cookies placés par www.eqilibre.com
  • Les cookies tiers sont des cookies qui sont définis par un domaine autre que celui du site visité par l’utilisateur. Si un utilisateur visite un site Web et qu’une autre entité définit un cookie via ce site Web, il s’agit d’un cookie tiers.

Cookies persistants: ces cookies restent sur l’appareil de l’utilisateur pendant la durée spécifiée dans le cookie. Ils sont activés chaque fois que l’utilisateur visite le site Web qui a créé ce cookie particulier.

Cookies de session: ces cookies permettent aux opérateurs de sites Web de lier les actions d’un utilisateur lors d’une session de navigation. Une session de navigateur démarre lorsqu’un utilisateur ouvre la fenêtre du navigateur et se termine lorsqu’il ferme la fenêtre du navigateur. Les cookies de session sont créés temporairement. Une fois le navigateur fermé, tous les cookies de session sont supprimés.

Que sont des Pixels, balises Web, clear GIF ? 

Ce sont de minuscules graphiques avec un identifiant unique, similaire aux cookies, que nous utilisons pour suivre les mouvements en ligne des utilisateurs du site Eqilibre et les pages Web des utilisateurs de nos services publicitaires, et pour personnaliser le contenu. Nous les utilisons également dans nos courriels pour nous faire savoir quand ils ont été ouverts ou transmis, afin que nous puissions évaluer l’efficacité de nos communications.

Quels sont nos Outils d’analyse ?

Nous pouvons utiliser des outils d’analyse internes et tiers, y compris Google Analytics . Les sociétés d’analyse tierces avec lesquelles nous travaillons peuvent combiner les informations collectées avec d’autres informations collectées indépendamment d’autres sites Web et / ou d’autres produits et services en ligne. Leur collecte et leur utilisation d’informations sont soumises à leurs propres politiques de confidentialité.

Pourquoi utilise-t-on des cookies ?

Généralement, le site Eqilibre utilise des cookies pour vous distinguer des autres utilisateurs du site Eqilibre. Cela nous aide à vous fournir une bonne expérience lorsque vous naviguez sur le web et sur le site Eqilibre  et nous permet également de l’améliorer. Par exemple des cookies peuvent éviter que vous ayez à chaque fois à entrer votre email pour assister à un de nos webinaires.

Votre consentement

Vous acceptez que des cookies soient placés sur votre navigateur par nous et nos fournisseurs de services tiers. Veuillez lire attentivement cette Politique de cookies pour plus de détails sur la raison pour laquelle nous utilisons des cookies et les informations qu’ils collectent à votre sujet.

Retirer votre consentement à tout moment

Si vous ne souhaitez pas accepter les cookies dans le cadre de votre utilisation du site Eqilibre, vous devez supprimer et bloquer ou désactiver les cookies via les paramètres de votre navigateur. Veuillez noter que la désactivation des cookies affectera les fonctionnalités du site Eqilibre et pourrait vous empêcher d’accéder à certaines fonctionnalités du site Eqilibre et des services de l’entreprise.

Comment supprimer et bloquer nos cookies

La plupart des navigateurs Web permettent un certain contrôle de la plupart des cookies grâce aux paramètres du navigateur. Cependant, si vous utilisez les paramètres de votre navigateur pour bloquer tous les cookies (y compris les cookies essentiels), vous ne pourrez peut-être pas accéder à tout ou partie du site Eqilibre. À moins que vous n’ayez modifié les paramètres de votre navigateur pour qu’il refuse les cookies, notre système émettra des cookies dès que vous visiterez le site Eqilibre.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée.
Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.

Annonces Eqilibre et personnalisation

Comme indiqué dans notre politique de cookies , nous pouvons également travailler avec des tiers tels que des annonceurs de réseau pour diffuser des annonces sur le siteEqilibre  et sur des sites tiers ou d’autres médias (par exemple, des plateformes de réseaux sociaux) tels que Google AdSense.  et Facebook Audience Network . Vous pouvez désactiver les annonces basées sur les centres d’intérêt de ces réseaux publicitaires tiers. Ces tiers peuvent utiliser des cookies, JavaScript, des balises Web (y compris des clear GIF), Flash LSO et d’autres technologies de suivi pour mesurer l’efficacité de leurs publicités et personnaliser le contenu publicitaire pour vous.

Pour plus d’informations sur la désactivation des annonces basées sur les centres d’intérêt de plusieurs réseaux publicitaires, consultez notre politique de cookies . Notez que si vous supprimez des cookies ou changez de périphérique, votre environnement peut ne plus être efficace et adapté à vos besoins.

Comment nous protégeons vos informations

La sécurité de vos informations est importante pour nous. Martine BOSC a mis en place des sauvegardes pour protéger les informations que nous collectons. Cependant, aucun site Web ou transmission Internet n’est complètement sécurisé. Nous vous invitons à prendre des mesures pour sécuriser vos informations personnelles, telles que le choix d’un mot de passe fort et privé, ainsi que la déconnexion de votre compte utilisateur et la fermeture de votre navigateur lorsque vous utilisez le site ou plateformes de formations Eqilibre sur une base partagée ou non sécurisée dispositif.

Accéder et modifier vos informations

Vous pouvez mettre à jour ou corriger les informations de votre compte à tout moment en nous contactant par courrier à l’adresse suivante :

  • Martine BOSC, 20 Kervetot 29350 MOELAN SUR MER
  • Par e-mail à : martine.bosc@eqilibre.com
  • Par téléphone au 06 10 29 03 57


Vos choix

Vous pouvez, bien sûr, refuser de soumettre des informations via le site Eqilibre , auquel cas nous pourrions ne pas être en mesure de vous fournir certains services.

Votre contenu Vous pouvez modifier ou supprimer les réponses que vous publiez à tout moment. Toutes les questions que vous avez postées peuvent rester sur le site Eqilibre et groupes privés Facebook associés. Tout contenu supprimé sera supprimé des sites tiers à partir desquels il a été partagé sur demande express à Eqilibre. Cependant, nous n’avons aucun contrôle sur les suppressions ou les modifications apportées à votre contenu s’il a été partagé manuellement par d’autres personnes.

Emails et Communications. Lorsque vous vous inscrivez à une formation Eqilibre, dans le cadre du service, vous recevrez des emails de Martine BOSC contenant du contenu qui, selon nous, correspondra à vos intérêts. A tout moment et dans tout email vous pouvez vous désabonner des communications.

Vos droits

Comme indiqué ci-dessus, Martine BOSC offre aux utilisateurs plusieurs moyens simples d’exercer leurs choix concernant leurs informations personnelles dans le site Eqilibre .

Modification de l’accès, suppression, transférabilité, opposition et autres droits. Si vous vous êtes inscrit auprès de nous et souhaitez accéder ou mettre à jour votre profil, ou exercer certains droits de désactivation, vous pouvez le faire en nous contactant :

  • Par courrier à l’adresse suivante Martine BOSC, 20 Kervetot 29350 MOELAN SUR MER
  • Par e-mail à : martine.bosc@eqilibre.com
  • Par téléphone au 06 10 29 03 57

En outre, les utilisateurs peuvent également avoir le droit de recevoir certaines informations personnelles dans un format couramment utilisé lorsque cela est techniquement possible et, sous certaines conditions, de s’opposer à ou de restreindre l’utilisation de certaines informations personnelles.

Veuillez garder à l’esprit que certains services ne seront pas disponibles si vous retirez votre consentement, ou si vous supprimez ou vous objectez à notre traitement de certaines informations personnelles. Nous répondrons à votre demande conformément à la loi applicable.

Conservation de vos données

Nous conserverons généralement votre profil et vos informations personnelles associées aussi longtemps que vous avez un compte chez nous. Si vous souhaitez « être oublié » par Martine BOSC (par exemple, demander la suppression de vos informations personnelles de Eqilibre), vous devrez nous en faire la demande en nous contactant :

  • Par courrier à l’adresse suivante Martine BOSC, 20 Kervetot 29350 MOELAN SUR MER
  • Par e-mail à : martine.bosc@eqilibre.com
  • Par téléphone au 06 10 29 03 57

Dans la mesure permise par la loi applicable, nous conserverons et utiliserons vos informations personnelles si nécessaire pour respecter nos obligations légales, résoudre les litiges, tenir des registres commerciaux appropriés et appliquer nos accords. De plus, les questions que vous postez, les thèmes que vous démarrez ou tout autre contenu auquel d’autres utilisateurs ont répondu ou ont interagi peuvent continuer à apparaître sur le site Eqilibre.

Transférer vos données

Eqilibre a son siège social en France et a des opérations, des entités et des fournisseurs de services en France et dans le monde entier. En tant que tel, nous et nos fournisseurs de services peuvent transférer ou permettre l’accès à vos informations personnelles dans des juridictions qui peuvent ne pas fournir des niveaux équivalents de protection des données que votre juridiction d’origine. Nous prendrons des mesures pour garantir que vos informations personnelles bénéficient d’un niveau de protection adéquat dans les juridictions où nous les traitons, notamment : en mettant en place des conditions appropriées de traitement des données écrites et / ou de transfert de données, en utilisant les clauses contractuelles approuvées par le Commission européenne,  ou suite à une décision d’adéquation par la Commission européenne.

La vie privée des enfants

Nous ne collectons ni ne sollicitons sciemment des informations personnelles de toute personne âgée de moins de 18 ans, ou autorisons sciemment ces personnes à s’inscrire. Si nous nous rendons compte que nous avons recueilli des informations personnelles d’un enfant de moins de l’âge pertinent sans le consentement des parents, nous prenons des mesures pour supprimer ces informations.

Liens vers d’autres sites Web

Le site Eqilibre peut contenir des liens vers des sites tiers ou des services en ligne. Nous ne sommes pas responsables des pratiques de ces tiers, dont les pratiques en matière d’information sont soumises à leurs propres politiques et procédures, et non à cette politique de confidentialité.

Contactez nous

Si vous avez des questions concernant nos pratiques ou cette politique de confidentialité, veuillez nous contacter :

  • Par courrier à l’adresse suivante Martine BOSC, 20 Kervetot 29350 MOELAN SUR MER
  • Par e-mail à : martine.bosc@eqilibre.com
  • Par téléphone au 06 10 29 03 57

Changements à notre politique de confidentialité

Si nous modifions nos politiques et procédures de confidentialité, nous publierons ces changements sur cette page. Si nous apportons des modifications à cette politique de confidentialité qui modifient sensiblement la manière dont nous traitons vos informations personnelles, nous nous efforcerons de vous notifier ces modifications dans un délai raisonnable, notamment via une notification visible sur le  site Eqilibre ou à votre adresse e-mail. Lorsque requis par la loi, nous obtiendrons votre consentement ou vous donnerons la possibilité de nous retirer de ces changements.

 

8. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.eqilibre.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

9. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

10. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

 

 

 

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